Retour

Copyright



  • L'ensemble des oeuvres du site ARTactif, de quelque nature qu'elles soient, sont la propriété exclusive des artistes. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon.

  • La loi n'autorise, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective, d'une part, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.

  • Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne.

  • L'ensemble des éléments figurant sur notre site ARTactif sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site.
Extrait du Code de la Propriété Intellectuelle
"335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.

La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 152 500 euros d'amende.

335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6."



  • Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles le site ARTactif à des fins commerciales.


  • Pour toutes les informations sur les Droits d'Auteurs et la législation : Consulter www.droitsdauteur.culture.gouv.fr